Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La déconcentration des administrations et la réforme de l'Etat : rapport au Président de la République suivi des réponses du Premier ministre et des ministres intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er novembre 2003

Le Recrutement, la formation et le déroulement de carrière des agents territoriaux : rapport au ministre de l'intérieur et au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Rémy Schwartz  ;  Ministère de l'intérieur  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation

Remis le  1er mai 1998

Infections à VIH, hépatites, toxicomanies dans les établissements pénitentiaires et état d'avancement de l'application de la loi du 18 janvier 1994 : rapport au Garde des sceaux et au Secrétaire d'Etat à la santé. Tomes I et II

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Gentilini  ;  Jean Tcheriatchoukine  ;  Ministère de la justice  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er novembre 1996

Mission 2003 : construire ensemble le service public de demain

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2000

La prise en compte de l'environnement dans les projets de travaux et d'aménagement et les politiques territoriales : séminaire annuel

Rapport interne

Auteur(s) :  Direction de la Nature et des Paysages

Remis le  1er mars 1996

La Simplification de l'Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre-Rémy Houssin  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

Protection de la jeunesse et délinquance juvénile : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rufin  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

Rapport sur la création d'une direction générale regroupant les fonctions de la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme et de la direction de l'habitat et de la construction

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilbert Santel  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er septembre 1997

Déchets municipaux : coopérer pour prévenir - Rapport au Ministère de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Dron  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1997

Rapport de la mission d'étude sur l'organisation et le fonctionnement des services de l'Etat et des organismes chargés des étrangers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Antoinette Lallemand  ;  Yves Carcenac  ;  Jean-François Nouaille Degorce  ;  Conseil d'État  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 1997

Inspection périodique de l'ADEME 2000-2001. L'ADEME et la mise en oeuvre de politiques publiques : remarques et propositions : rapport consolidé après phase contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Moyen  ;  Jean-François Delamarre  ;  Yves Fournier  ;  Marc Grimot  ;  Jean-Luc Laurent  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2001

Rapport sur les missions, les méthodes de travail et l'organisation du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Boisson  ;  Jean-Claude Milleron  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er février 1998

Haut de page