Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en place des institutions de la Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Bussereau  ;  René Dosière  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le  1er janvier 2001

L'Etat en France : servir une nation ouverte sur le monde : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Picq  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Rapport public 2001 : jurisprudence et avis de 2000. Les autorités administratives indépendantes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le  1er mars 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les activités et le contrôle du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le fonctionnement des COTOREP

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Forgues  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur la modernisation de la gestion des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bidou  ;  Dominique Schneider  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2005

Rapport fait au nom de la Commission des finances..., sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'audit sur les unités littorales des affaires maritimes (ULAM)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Levy  ;  Bruno Baraduc  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2004

Mission sur la surveillance du marché intérieur des produits de construction

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Albert Bourrel  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2003

Projet d'assises de la coopération pour le développement régional et local en Méditerranée

Rapport interne

Auteur(s) :  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Institut d'études et de recherche Europe-Méditerranée (Paris)

Remis le  1er janvier 1998

La Sécurité sociale - Septembre 2004

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2004

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