Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d’information (…) sur la proposition de loi adoptée par le Sénat visant à adapter l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Kamowski  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

Lettre de M. Edouard Philippe, Premier ministre, adressée aux maires de France le 7 mars 2020, sur les mesures mises en place par l'État face à l'épidémie de coronavirus Covid-19.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 30 octobre 2019. Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques.

Communiqué

Optimisation des concours de recrutement des cadres du ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Hélène Bouillier-Oudot  ;  Danielle Gozard  ;  Bruno Ricard  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Vers la pleine citoyenneté des personnes handicapées - Représentation et participation à la construction des politiques publiques pour une société inclusive

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Carine Radian  ;  Thierry Michels  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées

Remis le 

Conseil des ministres du 3 juin 2019. Dispositions relatives au groupe SNCF.

Communiqué

Interview de M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales, à France Inter le 9 avril 2019, sur le Grand débat national.

Interview

Interview de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’Etat, porte-parole du Gouvernement, à France Inter le 7 janvier 2019, sur les débordements des manifestations de Gilets jaunes et la perspective d'un grand débat national.

Interview

Interview de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’Etat, porte-parole du Gouvernement, à France Info le 18 décembre 2018, sur la portée et les bénéficiaires des annonces faites par le président Macron et la préparation d'un grand débat national.

Interview

La Banque de France - Exercices 2011-2017 : Accentuer la transformation engagée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 7 novembre 2018. Le centenaire de la Première Guerre mondiale.

Communiqué

Organisation du débat public sur l'alimentation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Bardon  ;  Elisabeth Mercier  ;  Sylvie Rocq  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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