Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Missions et organisation des services déconcentrés dans le champ du MAA - Comment améliorer l'utilité et l'efficacité de l'action territoriale de l'État dans les domaines de l'agriculture, l'alimentation et la forêt ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Interview de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques, à France Inter le 25 juillet 2023, sur l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (prix des billets, transports, budget...).

Interview

Déclaration de M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger, sur le projet de loi autorisant la ratification de la résolution A.1152 (32) relative aux amendements à la Convention du 6 mars 1948 portant création de l’Organisation maritime internationale, à l'Assemblée nationale le 12 avril 2023.

Déclaration

Déclaration de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer, sur l'organisation de la police judiciaire, au Sénat le 14 février 2023.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 30 juin 2022, sur l'intention de la France et du Costa Rica d'organiser ensemble la troisième Conférence des Nations unies sur les océans, qui aura lieu en France en 2025 après la tenue d'une réunion préparatoire au Costa Rica en 2024.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État en charge des retraites, sur l'organisation de l'hôpital public et le rôle des agences régionales de santé, Paris le 8 juin 2020.

Conférence de presse

Déclaration de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, sur l'organisation du second tour des municipales et report des élections consulaires, à l'Assemblée nationale le 16 juin 2020.

Conférence de presse

Rapport d’information (…) sur la proposition de loi adoptée par le Sénat visant à adapter l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Kamowski  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

Lettre de M. Edouard Philippe, Premier ministre, adressée aux maires de France le 7 mars 2020, sur les mesures mises en place par l'État face à l'épidémie de coronavirus Covid-19.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 30 octobre 2019. Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques.

Communiqué

Optimisation des concours de recrutement des cadres du ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Hélène Bouillier-Oudot  ;  Danielle Gozard  ;  Bruno Ricard  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Vers la pleine citoyenneté des personnes handicapées - Représentation et participation à la construction des politiques publiques pour une société inclusive

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Carine Radian  ;  Thierry Michels  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées

Remis le 

Haut de page