Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 4 septembre 2002. Organisation et fonctionnement du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 août 2002. L'adoption internationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 novembre 1999. Organisation des vice-rectorats en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna et à Mayotte.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 avril 2002. Organisation du service de défense.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 avril 2002. Organisation et fonctionnement de l'institut national de recherche en informatique et en automatique.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 février 2002. Les politiques de coordination en gérontologie.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 février 2002. Modalités particulières d'organisation outre-mer de l'élection du Président de la République.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 janvier 2002. La préparation des jeux olympiques d'hiver à Salt Lake City.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 janvier 2002. Le passage à l'euro.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 juillet 1999. Statuts des membres des juridictions administratives.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 décembre 1997. La préparation de la coupe du monde de football.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 décembre 2001. La dernière étape du passage complet à l'euro.

Communiqué

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