Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de l'Inspection générale des affaires étrangères : 2006

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires étrangères

Remis le  1er février 2007

Rapport d'information (...) sur les travaux de la XVème session annuelle de cette Assemblée (OSCE) (Bruxelles : 3 - 7 juillet 2006)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur l'élargissement de l'OCDE à de nouveaux pays membres, Paris le 23 mai 2006.

Déclaration

Contrôle et évaluation du fonds d'aide à la qualité des soins de ville (FAQSV) et de la dotation de développement des réseaux (DDR) : rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Daniel  ;  Bérénice Delpal  ;  Christophe Lannelongue  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Agence française pour les investissements internationaux (AFII)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Missions et organisation Développement durable de la Préfecture de l'Isère - Tome I : rapport général - Tome II : Les outils d'analyse des politiques publiques et des projets en matière de développement durable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  Jean-Pierre Battesti  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

L'Inspection du travail en France en 2004 : les chiffres clés - Rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale

Remis le 

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 11ème Rapport d'activité 2005 - Accès des agents publics au secteur privé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 

L'Inspection du travail en France en 2003 : les chiffres clés - Rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le 

Rapport 2005 du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Evaluation du nouveau dispositif de permanence des soins en médecine ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Blanchard  ;  Marc Dupont  ;  Roland Ollivier  ;  Catherine Ferrier  ;  Xavier Pretot  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er mars 2006

Rapport d'information (...) sur les travaux de la XIVème session annuelle de cette assemblée (OSCE) (Washington : 1er - 5 juillet 2005)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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