Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 20 septembre 2000. Statut et organisation du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Janvier 1991 Réforme des caisses d'épargne et de prévoyance.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 septembre 1998. La rentrée scolaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Avril 1990 Organisation de la profession de sage-femme et de diverses professions d'auxiliaires médicaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Avril 1990 Plan du gouvernement en matière d'urgences médicales.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Juin 1992 La réorganisation des réserves.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Novembre 1989 Le service public de l'emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 août 2000. Organisation du référendum dans les collectivités d'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Décembre 1988 Comité national d'évaluation des universités.

Communiqué

Pour des services publics tournés vers l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Duport  ;  Premier ministre

Remis le 

Audit de l'organisation et du pilotage des organismes oeuvrant à l'informatisation du système de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Gratieux  ;  Roland Ollivier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Mission d'étude relative à la politique départementale de protection maternelle et infantile - Département de Paris

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danièle Jourdain-Menninger  ;  François Guichard  ;  Rémi Long  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale (Mairie de Paris)

Remis le  1er juillet 2007

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