Papier d'identité

Papier d'identité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) dans les préfectures

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la réforme de l'administration préfectorale, la lutte contre la délinquance, notament par la mise en place de la législation contre les bandes et sur la circulaire concernant la simplification de la délivrance des papiers d'identité, Paris le 3 mars 2010.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les titres sécurisés et l'Agence nationale des titres sécurisés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Duffe  ;  Marianne Bondaz  ;  Pierre Bourgeois  ;  Hélène de Coustin  ;  Sylvie Escande-Vilbois  ;  Paul-Emmanuel Grimonprez  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture de la Martinique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Duffe  ;  Françoise Taheri  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, en réponse à une question sur les conditions de confection des passeports biométriques, au Sénat le 26 mars 2008.

Déclaration

Débat entre MM. Laurent Fabius, Premier ministre, et Jacques Chirac, président du RPR et ancien Premier ministre, à TF1 le 27 octobre 1985, sur l'actualité politique et la politique économique.

Interview

Interview de M. Gaston Defferre, ministre de l'intérieur et de la décentralisation, dans "Les temps modernes" de mars-avril-mai 1984, sur les problèmes de l'immigration en France.

Article Interview Sélection

1er mars 1984

Communiqué du ministère des relations extérieures en date du 6 juillet 1984 sur le nouvel arrangement du régime d'entrée des citoyens britanniques en France.

Communiqué

Communiqué du ministère des relations extérieures en date du 12 juillet 1984 sur la suppression graduelle des contrôles à la frontière franco allemande.

Communiqué

Déclaration de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, sur la situation des Français à l'étranger, notamment en ce qui concerne l'enseignement, les simplifications administratives, l'adaptation du réseau diplomatique et la promotion du commerce extérieur, Paris le 6 septembre 1996.

Déclaration

Communiqué du ministère des relations extérieures en date du 5 mai 1984 sur la modification du régime d'entrée des touristes britanniques en France.

Communiqué

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