Parité

Parité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Parité en politique : entre progrès et stagnations - Evaluation de la mise en oeuvre des lois dites de parité dans le cadre des élections de 2014 : municipales et communautaires, européennes, sénatoriales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Bousquet  ;  Réjane Sénac-Slawinsky  ;  Caroline Ressot  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

Déclaration de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État aux droits des femmes, sur la mixité, la parité et la féminisation des professions, Paris le 26 novembre 2014.

Déclaration

Représentation de la diversité de la société française à la télévision et à la radio - Rapport au Parlement : avril 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er avril 2014

Editorial de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la nouvelle feuille de route interministérielle des droits des femmes en 2014, dans une brochure intitulée "45 mesures qui changent la donne", janvier 2014.

Déclaration Article

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 1380), adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Coutelle  ;  Brigitte Bourguignon  ;  Edith Gueugneau  ;  Monique Orphe  ;  Barbara Romagnan  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur le rôle du réseau des préfectures et des sous-préfectures dans la mise en oeuvre de la stratégie d'organisation à 5 ans de l'administration territoriale de l'Etat, à Paris le 4 décembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, en réponse à des questions portant sur la répression du trafic des espèces protégées et le remodelage de la carte cantonale, au Sénat le 28 novembre 2013.

Déclaration

Tribune de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement, parue dans "Libération" du 13 août 2013, sur l'égalité et la parité entre les femmes et les hommes dans le domaine de la culture.

Article Tribune

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur le projet de loi interdisant le cumul d'un mandat parlementaire avec un mandat exécutif local, au Sénat le 18 septembre 2013.

Déclaration

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d'activité 2012 suivi de : « La parité dans la magistrature ». Recommandations du Conseil, rapport d'un groupe de travail et étude du CEVIPOF

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la magistrature

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 835) relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sébastien Denaja  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi n° 717 (2012-2013) pour l'égalité entre les femmes et les hommes, dont la délégation a été saisie par la commission des lois

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

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