Partenaires sociaux

Rapport d'information (…) sur le projet de loi n° 343 (2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gisèle Gautier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur les résultats du sondage téléphonique sur la situation professionnelle des femmes au titre du bilan de la loi n° 2001-397 du 9 mai 2001 relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (...).

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gisèle Gautier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er décembre 2004

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de la Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Valérie Saintoyant ; Holger Osterrieder ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2004

Rapport sur les coûts de revient salariaux dans le transport routier de voyageurs

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Seligman ; Conseil national des Transports

Remis le 1er janvier 2003

Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de la Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Annick Morel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2004

Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de l'Allemagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Benjamin Joly ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2004

Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de la Belgique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Annick Morel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le service minimum dans les services publics en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert Lecou ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 4 décembre 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'aménagement du temps de travail en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Edouard Landrain ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2004

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail - Tome 1 : Rapport - Tome 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hervé Novelli ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2004

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la réforme des retraites

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la territorialisation de la politique de l'emploi : l'exemple de la Martinique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Bapt ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2002

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