Partenaires sociaux

Partenaires sociaux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le service minimum dans les services publics en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Lecou  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'aménagement du temps de travail en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edouard Landrain  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2004

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail - Tome 1 : Rapport - Tome 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Novelli  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2004

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la réforme des retraites

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la territorialisation de la politique de l'emploi : l'exemple de la Martinique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi n° 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi no 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la démocratie sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Le Garrec  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les métiers de l'animation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Vuilque  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2000

Les Acteurs de la formation professionnelle : pour une nouvelle donne - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Lindeperg  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

Gestion des âges et politiques de l'emploi : rapport annuel 2004

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2004

Pour un code du travail plus efficace : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel de Virville  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le  1er janvier 2004

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