Partenaires sociaux

Partenaires sociaux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'information sur les conventions collectives au Danemark

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Daniel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2003

Pénibilité et retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Struillou  ;  Conseil d'orientation des retraites

Remis le  1er avril 2003

L'information sur les conventions collectives en Belgique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Daniel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

L'information sur les conventions collectives en Allemagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Flamant  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

L'information sur les conventions collectives en Espagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude-Emmanuel Triomphe  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

L'information sur les conventions collectives en Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Petra Herzfeld Olsson  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

L'information sur les conventions collectives en France et dans cinq pays européens

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Daniel  ;  Pascale Flamant  ;  Agnès Jeannet  ;  Gilles Taib  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

L'action sociale de l'Etat en faveur de ses agents

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Caroline Bonnet-Galzy  ;  Marie-Claude Blanc  ;  Joël Sallé  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er septembre 2002

Avec l'euro, construire les relations sociales européennes : rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Herzog  ;  Ministère des Affaires européennes

Remis le  1er juin 1998

Rapport sur les relations entre l'Etat et l'assurance maladie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rolande Ruellan  ;  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er décembre 2002

Prévention et résolution des conflits du travail : avis

Avis

Auteur(s) :  Guy Naulin  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er février 1998

Smic et réduction du temps de travail : des divergences à la convergence

Avis

Auteur(s) :  Jean Gautier  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 2002

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