Partenaires sociaux

Partenaires sociaux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les métiers de l'animation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Vuilque  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2000

Les Acteurs de la formation professionnelle : pour une nouvelle donne - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Lindeperg  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

Gestion des âges et politiques de l'emploi : rapport annuel 2004

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2004

Pour un code du travail plus efficace : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel de Virville  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le  1er janvier 2004

L'information sur les conventions collectives au Danemark

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Daniel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2003

Pénibilité et retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Struillou  ;  Conseil d'orientation des retraites

Remis le  1er avril 2003

L'information sur les conventions collectives en Belgique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Daniel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

L'information sur les conventions collectives en Allemagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Flamant  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

L'information sur les conventions collectives en Espagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude-Emmanuel Triomphe  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

L'information sur les conventions collectives en Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Petra Herzfeld Olsson  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

L'information sur les conventions collectives en France et dans cinq pays européens

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Daniel  ;  Pascale Flamant  ;  Agnès Jeannet  ;  Gilles Taib  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

L'action sociale de l'Etat en faveur de ses agents

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Caroline Bonnet-Galzy  ;  Marie-Claude Blanc  ;  Joël Sallé  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er septembre 2002

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