Partenaires sociaux

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi n° 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi no 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la démocratie sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Le Garrec ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les métiers de l'animation

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Vuilque ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000

Les Acteurs de la formation professionnelle : pour une nouvelle donne - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Lindeperg ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Gestion des âges et politiques de l'emploi : rapport annuel 2004

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er novembre 2004

Pour un code du travail plus efficace : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel de Virville ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 2004

L'information sur les conventions collectives au Danemark

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Christine Daniel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2003

Pénibilité et retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) : Yves Struillou ; Conseil d'orientation des retraites

Remis le 1er avril 2003

L'information sur les conventions collectives en Belgique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Christine Daniel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2003

L'information sur les conventions collectives en Allemagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pascale Flamant ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2003

L'information sur les conventions collectives en Espagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claude-Emmanuel Triomphe ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2003

Haut de page