Partenaires sociaux

Partenaires sociaux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'information sur les conventions collectives en Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Petra Herzfeld Olsson  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

L'information sur les conventions collectives en France et dans cinq pays européens

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Daniel  ;  Pascale Flamant  ;  Agnès Jeannet  ;  Gilles Taib  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

L'action sociale de l'Etat en faveur de ses agents

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Caroline Bonnet-Galzy  ;  Marie-Claude Blanc  ;  Joël Sallé  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er septembre 2002

Avec l'euro, construire les relations sociales européennes : rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Herzog  ;  Ministère des Affaires européennes

Remis le  1er juin 1998

Rapport sur les relations entre l'Etat et l'assurance maladie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rolande Ruellan  ;  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er décembre 2002

Prévention et résolution des conflits du travail : avis

Avis

Auteur(s) :  Guy Naulin  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er février 1998

Smic et réduction du temps de travail : des divergences à la convergence

Avis

Auteur(s) :  Jean Gautier  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 2002

Le temps partiel en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilbert Cette  ;  Robert Boyer  ;  Jacques Freyssinet  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

L'avenir de nos retraites : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Catherine Zaidman  ;  Jean-Marc Aubert  ;  Premier ministre  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1999

Le financement de la protection sociale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Jean-François Chadelat  ;  Catherine Zaidman  ;  Premier ministre  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1995

Compétitivité globale : une perspective franco-allemande : rapport du groupe franco-allemand sur la compétitivité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henrik Uterwedde  ;  Gabriel Colletis  ;  Jean-Louis Levet  ;  Commissariat général du Plan  ;  Deutsch-Französisches Institut (Allemagne)

Remis le  1er janvier 2001

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question sur le paritarisme et le dialogue social, au Sénat le 16 janvier 2003.

Déclaration

Haut de page