Passeport

Passeport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la délivrance des titres d'identité et ses indicateurs de performance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles de Courson  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

La délivrance des titres d'identité et de circulation - Une crise en voie de règlement, des défis pour l'avenir à traiter

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de Mme Dominique Faure, ministre chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, à France Bleu le 3 mai 2023, sur les délais pour refaire les titres d'identité.

Interview

Déclaration de M. Olivier Becht, ministre chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, sur les efforts du gouvernement en faveur des Français de l'étranger, à Paris le 3 octobre 2022.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 mai 2022. Plan d'urgence visant à améliorer les délais de délivrance des passeports et des cartes nationales d'identité et déploiement des nouvelles cartes nationales d'identité.

Communiqué

Extraits d'un entretien de M. Franck Riester, ministre du commerce extérieur et de l'attractivité, avec France 2 le 27 avril 2021, sur "le passeport vaccinal" et l'attaque terroriste de Rambouillet.

Interview

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat au tourisme, aux Français de l'étranger et à la francophonie, en réponse à une question sur la situation de M. Tuna Altinel, un ressortissant turc vivant en France privé de son passeport par les autorités de la Turquie, au Sénat le 13 avril 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur les enjeux du passeport vaccinal, à l'Assemblée nationale le 2 mars 2021.

Conférence de presse

Rapport d’information (…) sur les conditions de délivrance des passeports à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alexandre Holroyd  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Communiqué de presse du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 31 décembre 2018, sur l'utilisation indue de passeports diplomatiques par un ancien collaborateur de la Présidence de la République.

Communiqué

Communiqué de presse de la Présidence de la République, en date du 28 décembre 2018, sur l'utilisation indue de passeports diplomatiques par un ancien collaborateur de la Présidence de la République.

Communiqué

Avis du Conseil national du numérique sur le fichier TES

Avis

Auteur(s) :  Godefroy Beauvallet  ;  Rand Hindi  ;  Yann Bonnet  ;  Charly Berthet  ;  Marylou Leroy  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

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