Patrimoine naturel

La gouvernance en matière de biodiversité

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Schmitt ; Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 3 février 2012

Rapport sur l'évaluation de la présence française dans les îles subantarctiques (Compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2011)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bruno Sido ; Claude Birraux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 16 décembre 2011

Réserve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Bouvier ; Alain Escafre ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er août 2011

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à France Info le 2 novembre 2011, sur l'incendie des locaux du journal "Charlie Habdo", l'annonce de l'organisation par la Grèce d'un référendum sur l'accord européen du 26 octobre et la polémique au sujet des moyens mis en oeuvre dans la lutte contre le feu à La Réunion.

Interview

2 novembre 2011

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le classement des Causses et des Cévennes au patrimoine mondial de l'Unesco et sur l'histoire de cette région marquée par le protestantisme et la Résistance, à Alès (Gard) le 4 octobre 2011.

Déclaration

4 octobre 2011

La biodiversité : relever le défi sociétal

Avis

Auteur(s) : Marc Blanc ; Conseil économique, social et environnemental

Remis le 29 juin 2011

Mission de réflexion sur l'organisation française en matière d'expertise sur la biodiversité

Rapport officiel

Auteur(s) : Yvon Le Maho ; Julien Boucher ; Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 23 mai 2011

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information relative aux enjeux et aux outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Geneviève Gaillard ; Assemblée nationale

Remis le 6 avril 2011

Préservation des zones humides

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Thierry Lavoux ; Jean-Noël Menard ; Philippe Ferlin ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er octobre 2010