Patrimoine naturel

Patrimoine naturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Synthèse des audits de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité - Années 2012 et 2013

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Boizard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2014

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les engagements de la France en matière de protection de la biodiversité et de lutte contre le dérèglement climatique dans les Outre-mer, à Pointe-à-Pitre le 24 octobre 2014.

Déclaration

Paysage et aménagement : propositions pour un plan national d'action - Mission de conseil sur la politique nationale du paysage

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Clément  ;  Jean-Luc Cabrit  ;  Marie-Pierre Doizelet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2014

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif « Aucune perte nette de biodiversité »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Auroi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 25 septembre 2014. La reconquête des paysages et la place de la nature en ville.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 septembre 2014. Patrimoine culturel, patrimoine naturel.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi n° 1847 relatif à la biodiversité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Auroi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations du projet de loi relatif à la biodiversité, à Paris le 26 mars 2014.

Déclaration

Stratégie nationale pour la biodiversité : propositions d'évolution du plan d'action « agriculture »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Denis Bavard  ;  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  François Letourneux  ;  Philippe de Quatrebarbes  ;  Patrick Blandin  ;  Dominique Defrance  ;  Jean-François Lerat  ;  Martine Menroud  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hélène Masson-Maret  ;  André Vairetto  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Évaluation du Plan national d'action pour les zones humides 2010-2013 (PNZH)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Lavoux  ;  Guy Barrey  ;  Bernard Perret  ;  Pierre Rathouis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2013

Agir pour la biodiversité

Avis

Auteur(s) :  Marc Blanc  ;  Allain Bougrain-Dubourg  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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