Patrimoine naturel

Patrimoine naturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le lancement du débat national sur la transition énergétique, l'objectif de transports et de mobilités durables et les principaux axes de la future loi cadre sur la biodiversité, à Clermont-Ferrand le 5 avril 2013.

Déclaration

Le domaine national de Saint-Cloud - La situation sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jérôme Bouet  ;  Jean-François de Canchy  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations d'une politique maritime intégrée et durable, à Paris le 11 avril 2013.

Déclaration

Mission d'appui au parc national du Mercantour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuel Rébeillé-Borgella  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2012

Refonder l'opération A l'Ecole de la Forêt

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Dereix  ;  Charles de Galbert  ;  Anne-Marie Mitaut  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2013

Rapport de préfiguration d'une Agence française de la biodiversité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Michel  ;  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la stratégie nationale pour la biodiversité adoptée par la France et la mise en oeuvre du protocole de Nagoya dans le cadre de la future loi cadre sur la biodiversité, à Hyderabad le 18 octobre 2012.

Déclaration

La réorganisation du dispositif de surveillance de la santé des forêts - Situation et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Dereix  ;  Antoine Zeller  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2012

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur le dossier de candidature des Marquises à l'inscription sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO, à Ua Pou le 9 février 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur le rôle du futur écomusée "Faré natura" de Moorea et son financement dans le cadre du contrat de projet entre l'Etat et le pays, à Moorea le 6 février 2012.

Déclaration

La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hélène Pelosse  ;  Pierre Painault  ;  Laurent Winter  ;  Jérôme Laurent  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2011

Conseil des ministres du 8 février 2012. Les politiques de protection du patrimoine.

Communiqué

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