Pêche

Pêche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les pêches de loisir en mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Médevielle  ;  Premier ministre

Remis le 

Mission sur la politique commune des pêches

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hervé Deperrois  ;  Loïc Laisné  ;  Inspection générale des affaires maritimes  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2021

Audit interne du processus de collecte, de gestion et d'utilisation des données pour le soutien aux avis scientifiques pour la politique commune de la pêche – Rapport définitif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Gaillot  ;  Éric Tison  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Éléments d'analyse et enjeux pour la petite pêche côtière et ses populations proches en France métropolitaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de travail sur l’agriculture, l’alimentation et la pêche concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de Covid-19

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Travert  ;  Julien Dive  ;  Sébastien Jumel  ;  Dominique Potier  ;  Richard Ramos  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le  1er juillet 2020

Conseil des ministres du 20 mai 2020. Convention sur le travail dans la pêche et amendements à la convention du travail maritime.

Communiqué

Le développement de la "Bioéconomie bleue"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Riou  ;  Jacques Teyssier d'Orfeuil  ;  Philippe Garo  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Renouvellement de la flotte dans les départements d'Outre-mer (DOM)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Loïc Laisné  ;  François Viel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juin 2018

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n°2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Panonacle  ;  Sophie Auconie  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Diversification de l'activité des pêcheurs et aquaculteurs par le tourisme

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Garo  ;  Dominique Stevens  ;  Patrice Vermeulen  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er février 2017

Les conditions d'encadrement de l'usage de la senne de fond dans les eaux du Golfe de Gascogne (Zone VIII CIEM)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marc Hamon  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Les fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et conditions d'un développement durable réussi

Avis

Auteur(s) :  Elodie Martinie-Cousty  ;  Joëlle Prévot-Madère  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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