Pêche

Pêche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer, sur les conséquences du Brexit sur la filière halieutique, à l'Assemblée nationale le 14 février 2023.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer, sur l’énergie, le Brexit, le trafic maritime et l’impact du coût du transport des containers, à l'Assemblée nationale, le 25 octobre 2022.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur les pêcheurs français face au Brexit

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Cadec  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Les pêches de loisir en mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Médevielle  ;  Premier ministre

Remis le 

Mission sur la politique commune des pêches

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hervé Deperrois  ;  Loïc Laisné  ;  Inspection générale des affaires maritimes  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2021

Audit interne du processus de collecte, de gestion et d'utilisation des données pour le soutien aux avis scientifiques pour la politique commune de la pêche – Rapport définitif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Gaillot  ;  Éric Tison  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Éléments d'analyse et enjeux pour la petite pêche côtière et ses populations proches en France métropolitaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de travail sur l’agriculture, l’alimentation et la pêche concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de Covid-19

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Travert  ;  Julien Dive  ;  Sébastien Jumel  ;  Dominique Potier  ;  Richard Ramos  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le  1er juillet 2020

Conseil des ministres du 20 mai 2020. Convention sur le travail dans la pêche et amendements à la convention du travail maritime.

Communiqué

Le développement de la "Bioéconomie bleue"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Riou  ;  Jacques Teyssier d'Orfeuil  ;  Philippe Garo  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Renouvellement de la flotte dans les départements d'Outre-mer (DOM)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Loïc Laisné  ;  François Viel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juin 2018

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n°2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Panonacle  ;  Sophie Auconie  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Haut de page