Pension de réversion

Pension de réversion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi portant réforme des retraites

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Interview de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, dans "Liberté" du 13 mai 2009, sur le devoir de mémoire entre la France et l'Algérie et les contentieux des pensions et des essais nucléaires.

Article Interview

Interview de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, dans "El-Khabar" du 13 mai 2009, sur les relations franco-algériennes concernant les anciens combattants et la guerre d'Algérie.

Article Interview

Retraites : droits familiaux et conjugaux - Sixième rapport du Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, notamment sur le rôle des résistants pendant la Deuxième Guerre mondiale, l'avenir des commémorations et la retraite des anciens combattants, à Paris le 29 octobre 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le rendez-vous de 2008 sur les retraites

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Jacquat  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 1er octobre 2008. Les mesures au titre de la solidarité nationale.

Communiqué

1er octobre 2008

Rapport d'information déposé en application de (...) l'ordonnance n°58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et leur retraite

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Greff  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Conseil des ministres du 02 Avril 1997 Diverses dispositions d'ordre économique et financier.

Communiqué

Interviews de M. Philippe Douste-Blazy, délégué général de Force démocrate et président du groupe parlementaire UDF Alliance à l'assemblée nationale, à RTL le 15 octobre 1998, dans " Le Parisien" le 22, sur France 2 le 27 et sur TF1 le 1er novembre, avec M. Marc Blondel, secrétaire général de Force ouvrière, sur la nécessité de développer les fonds de pension et de réformer les régimes de retraite ainsi que leur mode de financement.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations du projet de loi portant sur les régimes de retraite des fonctionnaires, au Sénat le 3 juillet 2003.

Déclaration Sélection

Déclaration de M. Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat aux anciens combattants, sur la polémique relative à la date de commémoration de la fin de la guerre d'Algérie, le droit à réparation pour les anciens combattants d'Afrique du Nord, l'attribution de la carte du combattant et des pensions et retraites, Saint-Etienne le 18 octobre 1997.

Déclaration

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