Pension

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative au service des pensions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Thierry Foucaud ; Bertrand Auban ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 11 octobre 2007

La préparation des dossiers de pensions des fonctionnaires de l'Etat : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des finances

Remis le 1er février 2007

Rapport d'information (...) sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Jégo ; Jean-Louis Dumont ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er mai 2005

L'information des assurés sur leurs droits à la retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) : Maud Vialettes ; Gérard Garnier ; Conseil d'orientation des retraites

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information (...) sur la situation, la gestion et les rémunérations des personnels du ministère de l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joseph Ostermann ; Gérard Braun ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les actions destinées à renforcer le lien entre la Nation et son armée

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Grasset ; Charles Cova ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Eléments de réflexion sur l'indemnisation des veuves et orphelins des déportés juifs de France : rapport de la Mission interministérielle d'étude sur l'indemnisation des victimes de la déportation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires étrangères ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des anciens Combattants

Remis le 1er janvier 2000

Une approche de la contributivité des retraites en France : les interactions salaires-cotisations-prestations sociales

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Marc Dupuis ; Claire El Moudden ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Université de Caen. Laboratoire d'études et de recherches économiques

Remis le 1er octobre 1996

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Cazeneuve ; Michèle Rivasi ; Claude Lanfranca ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Interview de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire, dans "Service Public" de janvier 2003, sur les perspectives liées aux départs à la retraite et au renouvellement des effectifs dans la fonction publique.

Article Interview Périodique

1er janvier 2003

Interview de M. François Léotard, ministre de la défense, dans "L'essor de la gendarmerie" de novembre 1993, sur les missions de la gendarmerie et sa réorganisation.

Article Interview

1er novembre 1993

Déclarations de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur les mesures en faveur de l'emploi, la réforme des études médicales, les unités de long séjour et la convention médicale, à l'Assemblée nationale les 1er et 15 décembre 1989.

Déclaration

1er décembre 1989

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