Personnel civil

Personnel civil : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jacques Mellick, secrétaire d'Etat chargé de la défense, sur l'évolution des structures et des effectifs du ministère de la défense, et les mesures en faveur du personnel, Paris le 23 juin 1992.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la mission du CHEAr, la formation de ses cadres en fonction de l'évolution du format des armées et les restructurations de l'industrie d'armement dans le cadre de la revue des programmes, Paris le 23 juin 1998.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la mission des armées et leur professionnalisation, Paris le 13 juillet 1997.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 août 2004. Accord entre les États membres de l'Union européenne visant à faciliter la mise en oeuvre de la politique de sécurité et de défense.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Aoùt 1986 Classement indiciaire de certains grades et emplois des personnels civils de l'Etat.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur les conséquences pour le personnel de l'externalisation de certaines tâches jusqu'alors assurées par le ministère de la défense, Bram (Aude) le 12 décembre 2000.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service de santé des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Ménard  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er octobre 2002

Rapport d'information (...) sur la réorganisation et la professionnalisation du service de santé des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Faure  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'externalisation de certaines tâches relevant du ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Dasseux  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les personnels de l'armée de terre face à la professionnalisation : bilan d'étape

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Vincon  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

La professionnalisation des armées : quels sont les chances et les risques d'un projet ambitieux ? - Rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) :  Institut des hautes études de défense nationale

Remis le  1er décembre 1999

Livre Blanc sur la Défense 1994

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marceau Long  ;  Édouard Balladur  ;  François Léotard  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 1994

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