Personnel

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'administration électronique au service du citoyen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Braun ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2004

Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien 2002-2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Régis Blatter ; Conseil national des Transports

Remis le 1er janvier 2004

Technologie et sécurité industrielle : éléments de prospective

Rapport officiel

Auteur(s) : Direction générale de l'Industrie, des Technologies de l'Information et des Postes ; Groupe CM International ; Institut national de l'environnement industriel et des risques

Remis le 1er mai 2003

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier la gestion des collections des musées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Nachbar ; Philippe Richert ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur la création d'une télévision française d'information à vocation internationale -Tome I - Rapport d'étape

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Rochebloine ; Christian Kert ; Assemblée nationale

Remis le 1er mai 2003

Rapport d'information (...) sur la situation de La Poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2003

L'Inspection du travail en France en 2001 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le 1er avril 2003

Rapport annuel 2001 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 1er mai 2002

Rapport annuel du Médiateur de l'éducation nationale : année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jacky Simon ; Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le 1er mai 2002

Orientations pour l'aménagement documentaire de l'Ile-de-France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Daniel Renoult ; Comité stratégique pour les Bibliothèques en Ile-de-France

Remis le 1er novembre 2001

L'Inspection du travail en France en 1999 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de l'administration générale et de la modernisation des services

Remis le 1er décembre 2001

Rapport annuel du Médiateur de l'éducation nationale : année 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jacky Simon ; Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le 1er janvier 2001

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