Personnel

Personnel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 18 mai 1982 Les retenues pour absence de service fait dans le secteur public.

Communiqué

L'Inspection du travail en France en 2005 : Les chiffres clés - Rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

Remis le  1er juillet 2007

Rapport annuel 2006 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 

L'évaluation des moyens en personnels nécessaires à la mise en oeuvre du réseau européen « Natura 2000 » : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Badré  ;  Guy Beisson  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2007

Rapport d'activité ministérielle 2004-2005 du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er février 2007

Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er février 2006

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les transferts de compétences de l'Etat aux collectivités territoriales et leur financement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Augustin Bonrepaux  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Evaluation de l'expérimentation Lycées non-fumeurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valérie Driard  ;  Tanguy Branellec  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er septembre 2006

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le transfert des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et celui des personnels des directions départementales de l'équipement (DDE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des lois (...) sur la mise en application de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Gest  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport d'activité 2005 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er juin 2006

L'Inspection du travail en France en 2004 : les chiffres clés - Rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale

Remis le 

Haut de page