PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport 2015 sur la stratégie du commerce extérieur de la France et la politique commerciale européenne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère des Affaires étrangères et du Développement international  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce extérieur, à la Promotion du Tourisme et aux Français de l'étranger

Remis le  1er décembre 2015

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur les principales mesures fiscales du projet de loi de finances rectificative pour 2015, à l'Assemblée nationale le 30 novembre 2015.

Déclaration

Evaluation de la mise en oeuvre des 5 mesures prises par la FBF pour améliorer les relations banques-TPE/PME

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabrice Pesin  ;  Observatoire du financement des entreprises

Remis le 

Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, sur les efforts en faveur du commerce extérieur et du tourisme français, au Sénat le 2 novembre 2015.

Déclaration

Rapport sur le financement des PME et ETI en croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire du financement des entreprises

Remis le 

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la remise en cause du modèle économique classique avec l'irruption du numérique dans le commerce, Paris le 19 octobre 2015

Déclaration

Conseil des ministres du 21 octobre 2015. Marchés publics.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur son soutien au plan d'action de la commission européenne pour l'amélioration du financement des entreprises, à Paris le 12 octobre 2015.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la commande publique - Tome II : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martial Bourquin  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la commande publique - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martial Bourquin  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune en conclusion des travaux de la mission sur la Banque publique d'investissement Bpifrance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Véronique Louwagie  ;  Laurent Grandguillaume  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur le rôle des experts-comptables comme relais de la politique économique, à Paris le 15 septembre 2015.

Déclaration

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