Poids lourd

Poids lourd : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Virginie Klès  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Virginie Klès  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'écotaxe Poids lourds

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France 2 le 18 avril 2014, sur le plan d'économies annoncé par le Premier ministre, le tarif de l'électricité et l'écotaxe.

Interview

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à RMC - BFMTV le 15 avril 2014, sur la hausse rétroactive des tarifs de l'électricité, le financement de l'écotaxe, la transition énergétique et la relance de l'activité économique.

Interview

Interview de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à RMC le 10 avril 2014, sur l'écotaxe.

Interview

Interview de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à RTL le 19 novembre 2013, sur le report de la mise en oeuvre de l'écotaxe et la réforme fiscale.

Interview

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur la décision du Gouvernement de "suspendre" la mise en oeuvre de l'écotaxe et l'accord de partenariat public privé conclu avec la société Ecomouv' en charge de sa collecte, à l'Assemblée nationale le 29 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, au sujet la "suspension" de la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds, à Paris le 29 octobre 2013.

Déclaration

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, à RMC le 19 septembre 2013, sur le report au 1er janvier 2014 de l'écotaxe pour les poids lourds et le bonus malus auto.

Interview

La transition énergétique dans les transports

Avis

Auteur(s) :  Bruno Duchemin  ;  Sébastien Genest  ;  Conseil économique, social et environnemental

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

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