Poids lourd

Poids lourd : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, à RTL le 14 mars 2013, sur la gestion par le Gouvernement de l'épisode neigeux, les règlements de compte à Marseille et la politique d'une "gauche moderne".

Interview

Conseil des ministres du 6 mars 2013. Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur les principales dispositions du projet de loi sur les infrastructures et services de transports, notamment la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds, au Sénat le 11 février 2013.

Déclaration

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, à RMC le 3 janvier 2013, sur la simplification et la mise en oeuvre du dispositif de l'écotaxe poids lourds.

Interview

Conseil des ministres du 3 janvier 2013. Dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports.

Communiqué

Interview de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, à RTL le 6 février 2012, sur l'état de préparation des pouvoirs publics face à l'arrivée du grand froid, la proposition de loi visant à encadrer le droit de grève dans le transport aérien et la polémique sur les propos du ministre de l'intérieur au sujet de l'inégalité supposée des civilisations.

Interview

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les principaux axes de la politique du transport routier en 2012, notamment l'écoredevance PL (poids lourd) et la mise en place d'une TVA sociale, à Paris le 11 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les principaux axes de la modernisation du transport routier de marchandises, à Paris le 27 octobre 2011.

Déclaration

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2010

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2011

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en place de la taxe poids lourds

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RMC le 26 août 2011, sur les mesures du plan de rigueur concernant notamment l'investissement locatif (loi Scellier) et les crédits d'impôt sur les équipements écologiques.

Interview

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