Politique agricole

Politique agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'accord franco-allemand pour sauver la zone euro, à l'Assemblée nationale le 14 décembre 2011.

Déclaration

Mission de suivi et d'évaluation de la mise en oeuvre territoriale du plan Ecophyto 2018 - Année 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur les propositions franco-allemandes sur l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 7 décembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur l'objectif du gouvernement de faire interdire la culture du maïs Monsanto 810 sur le territoire français, à l'Assemblée nationale le 30 novembre 2011.

Déclaration

Semences et agriculture durable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Paul Vialle  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur les orientations préconisées pour la politique de la montagne, Bonneville le 7 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur le maintien jusqu'en 2013 du programme européen d'aide aux plus démunis, à l'Assemblée nationale le 15 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État au commerce extérieur, sur le poids grandissant des coopératives agricoles dans les exportations, à Paris le 29 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur la réforme de la PAC à l'horizon 2013, à l'Assemblée nationale le 19 octobre 2011.

Déclaration

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, dans "La Croix" le 20 octobre 2011, sur la menace portant sur le programme européen d'aide alimentaire et sur la réforme de la PAC après 2013.

Interview Article

Conseil des ministres du 19 octobre 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 octobre 2011. La position de la France sur les propositions de la Commission européenne en matière de politique agricole commune et de politique de cohésion.

Communiqué

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