Politique agricole

Politique agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, sur ses propositions en matière de politique agricole, Montpellier le 29 mars 2012.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l'agence de services et de paiement (ASP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yannick Botrel  ;  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur le bilan de ses trois années au ministère (organisation des filières, défense de la PAC, aide à l'exportation) et les défis à relever notamment en matière de régulation des marchés, Paris le 24 janvier 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 1er février 2012. Les coûts de la filière électro-nucléaire

Communiqué

1er février 2012

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique agricole et sur les actions en faveur des zones rurales, à Pamiers (Ariège) le 17 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Sauvadet, ministre de la fonction publique, sur les chantiers en cours et à venir pour la fonction publique en matière d'emploi précaire, de bas salaire, de formation professionnelle ou encore d'égalité professionnelle, Paris le 5 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur l'organisation économique des filières et la compétitivité au niveau national et la régulation au niveau européen, Poitiers le 7 décembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'accord franco-allemand pour sauver la zone euro, à l'Assemblée nationale le 14 décembre 2011.

Déclaration

Mission de suivi et d'évaluation de la mise en oeuvre territoriale du plan Ecophyto 2018 - Année 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur les propositions franco-allemandes sur l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 7 décembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur l'objectif du gouvernement de faire interdire la culture du maïs Monsanto 810 sur le territoire français, à l'Assemblée nationale le 30 novembre 2011.

Déclaration

Semences et agriculture durable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Paul Vialle  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

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