Politique commune

Politique commune : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. François Fillon, Premier ministre, à "El Watan" et "El Khabar" le 21 juin 2008, sur les relations bilatérales franco-algériennes, les échanges commerciaux, l'accès aux archives et documents concernant la guerre d'Algérie et la colonisation, et la place de l'Algérie dans le projet d'Union pour la Méditerrannée.

Article Interview

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Rapport d'information déposé par la délégation nationale pour l'Union européenne sur les fonds souverains révélateurs de nos propres faiblesses

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le bilan de santé de la politique agricole commune (COM [2008] 306 final/n° E 3878)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Gaymard  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Conférence de presse de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur le bilan chiffré de la politique d'immigration, et le projet de Pacte européen sur l'immigration et l'asile, Paris le 19 juin 2008.

Déclaration Conférence de presse

Rapport d'information (...) sur la proposition de règlement établissant des normes d'émission de CO2 des voitures neuves

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, vice-président de l'UMP, à RTL le 10 juin 2008, sur sa proposition d'ajuster la fiscalité sur le prix du pétrole, les relations entre le gouvernement et les syndicats sur la durée du travail et la réunion de certains ministres avec le Président de la République.

Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur le programme commun de 18 mois des trois présidences du Conseil de l'Union européenne, à Prague le 27 mai 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur l'avenir des politiques communes, à Prague le 27 mai 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur l'association des parlements nationaux à l'évaluation des activités d'Eurojust, au Sénat le 20 mai 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 mai 2008. La sécurité énergétique européenne.

Communiqué

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