Politique de l'énergie

Politique de l'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l'adaptation du droit de l'énergie aux Outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ericka Bareigts  ;  Daniel Fasquelle  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Letchimy  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les objectifs de la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte et les actions du ministère dans ce domaine, à Paris le 28 août 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les principales orientations du projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte et l'objectif d'une position européenne commune concernant le dérèglement climatique, à Paris le 28 août 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les objectifs et enjeux du projet de loi de programmation du nouveau modèle énergétique français, notamment la performance énergétique des bâtiments et la réduction de la part du nucléaire dans le mix énergétique français, à Paris le 9 août 2014.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à BFM TV le 30 juillet 2014, sur le projet de loi de transition énergétique, notamment la rénovation thermique des bâtiments, la polémique sur son veto au projet d'autoroute A 831 et les tarifs de l'électricité.

Interview

Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi qu'aux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim - Tome II : auditions et documents

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Brottes  ;  Denis Baupin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire dans le périmètre du mix électrique français et européen et les conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, comme la centrale de Fessenheim - Tome I

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Brottes  ;  Denis Baupin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le déplacement d'une délégation de la commission du développement durable au Québec du 23 au 27 septembre 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Jean-Luc Fichet  ;  Hervé Maurey  ;  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les mesures de soutien au développement de la biomasse, à La Défense le 1er juillet 2014.

Déclaration

1er juillet 2014

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la nomination d'un président pour la Commission européenne, la situation en Ukraine et sur les priorités de la construction européenne, à Bruxelles le 27 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, en réponse à une question sur les enjeux de la conférence climat prévue à Paris en 2015, à l'Assemblée nationale le 25 juin 2014.

Déclaration

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