Politique de l'environnement

Politique de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 15 février 2012, sur le rapport de M. Bertrand Pancher, député de la Meuse, sur la démocratie écologique.

Communiqué

« La concertation au service de la démocratie environnementale » - Pour une définition d'un cadre général de la gouvernance environnementale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bertrand Pancher  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la portée et la mise en oeuvre du principe de précaution, à l'Assemblée nationale le 1er février 2012.

Déclaration

1er février 2012

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à ITélé le 27 janvier 2012, sur le débat ayant opposé François Hollande à Alain Juppé la veille sur France 2 et les propositions du candidat du PS à l'élection présidentielle en matière d'écologie.

Interview

La gouvernance en matière de biodiversité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Schmitt  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Conseil des ministres du 4 janvier 2012. La politique de prévention des inondations.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le bilan des deux années d'existence du corps des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) et le rôle de l'expertise dans l'action publique, à Paris le 4 octobre 2011.

Déclaration

Deuxième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er novembre 2010

Les négociations climatiques internationales à l'aune de la Conférence de Durban

Avis

Auteur(s) :  Céline Mesquida  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en œuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2719) du 8 juillet 2010 sur l'évaluation de la mise en œuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Gest  ;  Philippe Tourtelier  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à Radio Classique le 26 octobre 2011, sur les quatre ans du Grenelle de l'environnement et les enjeux des sommets de la zone euro et du G20.

Interview

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