Politique de l'environnement

Politique de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Synthèse des audits Eau - biodiversité 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er avril 2012

Conseil des ministres du 28 septembre 2012. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 et projet de loi de finances pour 2013.

Communiqué

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur le nouveau modèle de développement économique à mettre en oeuvre intégrant la nécessaire conversion écologique, Paris le 24 septembre 2012.

Déclaration

Extraits d'un entretien de M. Pascal Canfin, ministre du développement, dans "Les Echos" du 18 septembre 2012, sur le Traité budgétaire européen et sur la Conférence environnementale.

Article Interview

Conseil des ministres du 19 septembre 2012. Les résultats de la conférence environnementale et l'organisation du débat national sur la transition énergétique.

Communiqué

La réorganisation du dispositif de surveillance de la santé des forêts - Situation et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Dereix  ;  Antoine Zeller  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2012

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de l'environnement, à Paris le 15 septembre 2012.

Déclaration

L'adaptation de la France au changement climatique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Pancher  ;  Philippe Tourtelier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Conseil des ministres du 18 juillet 2012. La préparation de la conférence environnement ALE.

Communiqué

Extraits des déclarations de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, sur les enjeux liés à la conférence environnementale, la politique des transports et de l'énergie, à l'Assemblée nationale le 11 juillet 2012.

Déclaration

Les aides publiques dommageables à la biodiversité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guillaume Sainteny  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

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