Pollution de la mer

Pollution de la mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la lutte contre la pollution de l'eau et sur les mesures prises pour surveiller les pollutions maritimes, Paris le 5 avril 2000.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 30 décembre 1999, sur le compte rendu de la rencontre de Mme Dominique Voynet avec l'administrateur du FIPOL à la suite du naufrage de l'Erika.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les conséquences du naufrage du pétrolier Erika et les mesures prises pour le nettoyage du littoral atlantique et sur les propositions françaises en matière de sécurité du transport maritime, Paris le 6 juin 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, sur la protection de la mer et du littoral contre les pollutions marines, Paris le 23 avril 2001.

Déclaration

Communiqué de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, et de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, en date du 11 mai 1999, sur les résultats de la surveillance des eaux de baignade françaises de l'année 1998 et la campagne de surveillance de la qualité des eaux de baignade en 1999.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan de la loi littoral, le développement économique des côtes, celui des ports, de la pêche, de la plaisance, la mise en valeur et l'aménagement du littoral, la protection contre les pollutions et la politique au service des populations littorales, Paris le 31 janvier 2008.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à RTL le 17 janvier 2008, sur la décision de justice concernant le naufrage de l'Erika.

Interview

Conseil des ministres du 16 janvier 2008. Contrôle et gestion des eaux de ballast et sédiments des navires.

Communiqué

Conclusions franco-britannique portant notamment sur la coopération franco-britannique sur l'Afrique, les priorités de la France et de la Grande-Bretagne pour le Conseil européen de Stockholm, la sécurité maritime et la lutte contre l'immigration illégale vers la Grande-Bretagne, Cahors le 9 février 2001.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, en réponse à une question sur les dispositions prises en matière de sécurité maritime, au niveau français, européen et international : signature d'une charte, création d'emplois, obligation de dégazage, contrôle, élimination des navires à simple coque, à l'Assemblée nationale, le 12 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur le rôle du Conseil supérieur de la météorologie et sur la réflexion menée consécutivement aux catastrophes de nature météorologique de 1999 afin de développer les missions de Météo France, Paris, le 30 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la nouvelle station d'épuration de l'agglomération nantaise, l'assainissement des eaux usées, l'amélioration de la qualité des cours d'eau et milieux aquatiques et la poursuite du plan "Loire grandeur nature", Nantes le 8 février 1999.

Déclaration

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