Pollution par les hydrocarbures

Pollution par les hydrocarbures : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 Février 1994 Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Octobre 1985 La Lutte contre les pluies acides.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Juin 1989 Répression de la pollution de la mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Avril 1985 Conventions internationales.

Communiqué

Application aux pollutions accidentelles de techniques éprouvées de protection et de restauration de la faune, la flore et des biotopes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Girin  ;  Anne Le Roux  ;  Franck Laruelle  ;  Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les Pollutions accidentelles des Eaux

Remis le  1er octobre 2002

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur les activités agricoles et la protection de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcelle Ramonet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le  1er novembre 2003

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité maritime en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information (...) sur le rôle des compagnies pétrolières dans la politique internationale et son impact social et environnemental. Tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Pierre Brana  ;  Roland Blum  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 1999

Expertise sur l'adaptation des stocks POLMAR

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Monadier  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

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