Pollution par les hydrocarbures

Pollution par les hydrocarbures : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 30 décembre 1999, sur le compte rendu de la rencontre de Mme Dominique Voynet avec l'administrateur du FIPOL à la suite du naufrage de l'Erika.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les conséquences du naufrage du pétrolier Erika et les mesures prises pour le nettoyage du littoral atlantique et sur les propositions françaises en matière de sécurité du transport maritime, Paris le 6 juin 2000.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à RTL le 17 janvier 2008, sur la décision de justice concernant le naufrage de l'Erika.

Interview

Conclusions franco-britannique portant notamment sur la coopération franco-britannique sur l'Afrique, les priorités de la France et de la Grande-Bretagne pour le Conseil européen de Stockholm, la sécurité maritime et la lutte contre l'immigration illégale vers la Grande-Bretagne, Cahors le 9 février 2001.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les politiques d'amélioration de la qualité de l'air, le rôle des associations et des partenaires locaux et l'accès des citoyens à l'information, en vue du "Grenelle de l'environnement", Paris le 21 juin 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 avril 2004. Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 mars 2005. Les actions de sauvegarde maritime menées par la Marine nationale en 2004.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 février 2004. Organisation de l'action de l'Etat en mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 janvier 2003. Les conséquences du naufrage du "Prestige".

Communiqué

Conseil des ministres du 5 janvier 2000. Bilan des intempéries, de la pollution sur les côtes atlantiques et des manifestations du 31 décembre 1999.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 octobre 1999. Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Octobre 1986 Conventions internationales.

Communiqué

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