Poste

Poste : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les mutations du service universel postal - enjeu politique de la proximité et de l'égalité des Français devant le service public

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Launay  ;  Ministère de l'économie, des finances et de la relance

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) sur les propositions du groupe de travail sur les communications électroniques, les postes et l’économie numérique concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de Covid-19

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bothorel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le  1er juillet 2020

Rapport d'activité 2019 de l'Arcep

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport d'activité de l'ARCEP 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport d'activité de l'ARCEP 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les conditions du maintien de services publics dans les territoires et la contribution que La Poste pourrait y apporter

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Launay  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Convention postale universelle. Services postaux de paiement.

Communiqué

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le nouveau timbre-poste et sur la priorité du quinquennat en faveur de la jeunesse, à Paris le 14 juillet 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le développement de l'offre de services publics de proximité dans le cadre de l'égalité des territoires, à Châteaumeillant le 11 février 2013.

Déclaration

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