Prestation sociale

Prestation sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport 2003 de la commission des comptes de la Sécurité sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er septembre 2003

Evaluation qualitative d'expériences d'insertion par l'économique de malades mentaux réalisées dans le cadre du programme Horizon

Rapport interne

Auteur(s) :  Catherine Barral  ;  Pierre Poitou  ;  Marie-Pierre Milcent  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le  1er février 1997

Chômage : mesures d'urgence et minima sociaux : problèmes soulevés par les mouvements de chômeurs en France fin 1997-début 1998 : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Join-Lambert  ;  Guy Clary  ;  Frédéric Bontemps  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Le système de santé et d'assurance maladie américain : action avec les médecins concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Duhamel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2002

Minima sociaux : entre protection et insertion

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts

Remis le  1er octobre 1997

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la protection sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Le financement de la protection sociale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Jean-François Chadelat  ;  Catherine Zaidman  ;  Premier ministre  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1995

Une approche de la contributivité des retraites en France : les interactions salaires-cotisations-prestations sociales

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Marc Dupuis  ;  Claire El Moudden  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation  ;  Université de Caen. Laboratoire d'études et de recherches économiques

Remis le  1er octobre 1996

Fiscalité et redistribution

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Tony Atkinson  ;  Guy Laroque  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Les institutions sociales face aux usagers : rapport annuel 2001 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2001

Les comptes de la Sécurité sociale : le régime général : résultats 2000 et prévisions 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er juin 2001

Le Partage des responsabilités parentales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Yahiel  ;  Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le  1er mars 2001

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