Prestation sociale

Prestation sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Chômage : mesures d'urgence et minima sociaux : problèmes soulevés par les mouvements de chômeurs en France fin 1997-début 1998 : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Join-Lambert  ;  Guy Clary  ;  Frédéric Bontemps  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Le système de santé et d'assurance maladie américain : action avec les médecins concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Duhamel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2002

Minima sociaux : entre protection et insertion

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts

Remis le  1er octobre 1997

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la protection sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Le financement de la protection sociale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Jean-François Chadelat  ;  Catherine Zaidman  ;  Premier ministre  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1995

Une approche de la contributivité des retraites en France : les interactions salaires-cotisations-prestations sociales

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Marc Dupuis  ;  Claire El Moudden  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation  ;  Université de Caen. Laboratoire d'études et de recherches économiques

Remis le  1er octobre 1996

Les institutions sociales face aux usagers : rapport annuel 2001 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2001

Fiscalité et redistribution

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Tony Atkinson  ;  Guy Laroque  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Les comptes de la Sécurité sociale : le régime général : résultats 2000 et prévisions 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er juin 2001

Le Partage des responsabilités parentales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Yahiel  ;  Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le  1er mars 2001

L'effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er mai 2000

Retraites et épargne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Davanne  ;  Jean-Hervé Lorenzi  ;  François Morin  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

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