Prestation sociale

Prestation sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2006, prévisions 2007 - Juillet 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er juillet 2007

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2006, prévisions 2007 et 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la protection sociale agricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

L'allocation parent isolé : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Vachey  ;  Laurent Gratieux  ;  Hélène Dantoine  ;  Stéphanie Dupays  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er décembre 2006

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005, prévisions 2006 et 2007 - Septembre 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Jacques Domergue  ;  Cécile Gallez  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005, prévisions 2006 - Juin 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er juin 2006

Intervention sociale de proximité et territoires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Bénevise  ;  Anne-Marie Léger  ;  Henri Moyen  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport de la mission Quelle intervention sociale pour ceux qui ne demandent rien ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mikaël Hautchamp  ;  Pierre Naves  ;  Dominique Tricard  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2005

Plus de droits et plus de devoirs pour les bénéficiaires des minima sociaux d'insertion

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Henri de Raincourt  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les minima sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er mai 2005

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de la Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre de Saintignon  ;  Jérôme Guedj  ;  Valérie Saintoyant  ;  Holger Osterrieder  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2004

Haut de page