Prestation sociale

Prestation sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er mai 2003

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er septembre 2002

Vieillir en France : enjeux et besoins d'une nouvelle orientation de la politique en direction des personnes âgées en perte d'autonomie : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paulette Guinchard-Kunstler  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1999

Rapport du Gouvernement au Parlement sur les aides auxquelles ouvre droit la charge de jeunes adultes et celles qui leur sont versées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er avril 2001

Minima sociaux, revenus d'activité, précarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Belorgey  ;  Annie Fouquet  ;  Cédric Afsa  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Rapport du Comité de suivi et d'évaluation de la Journée de solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Léonetti  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2005

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale : Tome I - Rapport, Tome II - Auditions, Tome III - Annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Augustin Bonrepaux  ;  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2005

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er septembre 2003

Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport thématique sur la politique du handicap en Europe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Noury  ;  Patrick Segal  ;  Claire Aubin  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2003

Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés, promouvoir l'oeuvre collective de la France outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2003

Rapport 2003 de la commission des comptes de la Sécurité sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er septembre 2003

Evaluation qualitative d'expériences d'insertion par l'économique de malades mentaux réalisées dans le cadre du programme Horizon

Rapport interne

Auteur(s) :  Catherine Barral  ;  Pierre Poitou  ;  Marie-Pierre Milcent  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le  1er février 1997

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