Prêt

Prêt : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 5 octobre 2005. Le développement de l'offre de logements.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 janvier 2005. La politique du logement.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er décembre 2004. Le plan pour les industries agroalimentaires.

Communiqué

1er décembre 2004

Conseil des ministres du 27 mars 2002. Le développement des outils financiers de l'économie solidaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 Octobre 1991 La rentrée universitaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Novembre 1985 L'investissement industriel et le fonds industriel de modernisation.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Juin 1990 La politique de coopération.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Août 1989 Les conséquences de la sécheresse dans certaines régions de France.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Novembre 1992 Encouragement à l'investissement des petites et moyennes entreprises.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur les mesures en faveur de l'artisanat, le financement et la fiscalité des entreprises artisanales et le développement de l'emploi dans ce secteur, Paris le 12 octobre 1995.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 Novembre 1988 Evolution et développement de l'artisanat.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les plates-formes d'initiative locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Besse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

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