Prévention

Prévention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la contribution de l'État au développement de la vidéoprotection

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Geoffroy  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur la permanence des soins d'hospitalisation pendant la période estivale et la prévention d'une éventuelle canicule à l'été 2010, Paris le 1er juillet 2010.

Déclaration

1er juillet 2010

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la mise en oeuvre d'un suivi statistique et opérationnel des actes hostiles aux musulmans de France, Paris le 17 juin 2010.

Déclaration

Plan cancer 2009-2013 : rapport d'étape au Président de la République - Juin 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Présidence de la République  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur les modalités de lutte dans le cadre pénitentiaire contre la récidive et pour la réinsertion, à Versailles le 17 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le bilan de la lutte contre l'insécurité dans les transports en commun, notamment à la Gare du Nord et dans le réseau ferroviaire francilien, Paris le 14 juin 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 juin 2010. Le dispositif de protection des forêts contre l'incendie en 2010.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur les valeurs du sport et du football à la veille de la Coupe du Monde de football 2010, Enghien le 29 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur la sécurité et la qualité des actes de radiothérapie dans le traitement des cancers, Paris le 15 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur le rôle de la justice dans la prévention des difficultés des entreprises, à Paris le 7 juin 2010.

Déclaration

Le rapport de L'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap - 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap

Remis le  1er mars 2010

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le rôle des Agences régionales de santé (ARS), Paris le 27 mai 2010.

Déclaration

Haut de page