Prévention

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique de sécurité, à Ermont le 21 mai 2010.

Déclaration

21 mai 2010

Rapport sur Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ? (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Christine Blandin ; Jean-Pierre Door ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 15 janvier 2010

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les grandes lignes du plan d'action en faveur de la sécurité des personnes âgées, à Agnetz le 17 mai 2010.

Déclaration

17 mai 2010

Commission pour la prévention et la prise en charge de l'obésité - Rapport au Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) : Présidence de la République

Remis le 15 décembre 2009

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la lutte contre la violence scolaire, à Paris le 5 mai 2010.

Déclaration

5 mai 2010

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur le plan national "Bien vieillir" et le maintien à domicile des personnes âgées, Paris le 3 mai 2010.

Déclaration

3 mai 2010

Déclaration de M. Jean-Marie-Bockel, secrétaire d'Etat à la justice, sur les perspectives de la politique de prévention de la délinquance juvenile, à Pontoise (Val d'Oise) le 4 mai 2010.

Déclaration

4 mai 2010

Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France : leurs forces et leurs faiblesses

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marc Caffet ; Henri Legrand ; Marc Grimot ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 1er mars 2010