Prévention

Prévention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur le nouveau plan cancer, la qualité des soins et la prise en charge des malades avant et après le traitement de la maladie, Paris le 12 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur la biologie médicale, l'accréditation obligatoire de l'offre dans l'organisation hospitalière, Paris le 13 février 2009.

Déclaration

Recommandations pour le plan cancer 2009-2013 : pour un nouvel élan

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Grunfeld  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur l'égalité notamment professionnelle entre les femmes et les hommes et le partage des responsabilités dans l'entreprise, Paris le 4 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur les grands axes de son projet de loi pénitentiaire, à Paris le 3 mars 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 mars 2009. Le deuxième plan de lutte contre le cancer.

Communiqué

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur le orientations de la politique judiciaire en direction des victimes et pour la sécurité, à Paris le 2 mars 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 février 2009. La prévention des contentieux communautaires.

Communiqué

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur le bilan des réformes initiées en 2008 et sur les chantiers prioritaires pour 2009 concernant la réforme de l'ordonnance de 1945 sur la délinquance des mineurs, la réforme de la procédure pénale et la loi pénitentiaire, à Paris le 28 janvier 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur la place des avocats dans le système juridique, le renforcement de leurs compétences dans les réformes en cours et le respect des droits de la défense, à Paris le 23 janvier 2009.

Déclaration

Evaluation du plan cancer 2003 - 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne-Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le projet de loi "hôpital, patients, santé et territoires", Assemblée nationale le 10 février 2009.

Déclaration

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