Prime

Prime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'assurance en responsabilité civile médicale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Christine d'Autume  ;  Bernadette Roussille  ;  Valérie Saintoyant  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2007

Bilan des zones franches urbaines : rapport au Parlement - 2002

Rapport d'étude, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le 

Le rôle et la place du personnel civil au sein du ministère de la défense

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-René Bachelet  ;  Jean-Pierre Champey  ;  Ministère de la Défense

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrice Martin-Lalande  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er septembre 2004

Bilan des zones franches urbaines : rapport au Parlement - 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Ville

Remis le  1er juillet 2001

Accès à l'emploi et protection sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le  1er février 2001

Conclusions du rapport d'enquête sur l'assurance de responsabilité civile médicale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Agnès Jeannet  ;  Jacques Bayle  ;  Valérie Delaye-Guillocheau  ;  Christophe Izart  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2004

Les personnels ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers et de service (IATOS) dans les établissements d'enseignement supérieur

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marcel Pinet  ;  Yves Chaigneau  ;  Bernard Menasseyre  ;  Renée Ribier  ;  Liliane Flabbée  ;  Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le  1er février 1995

La Fonction publique de l'Etat : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 1999

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes économiques et financières de la disparition d'Air Lib : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Ollier  ;  Charles de Courson  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2003

La rémunération au mérite des directeurs d'administration centrale : mobiliser les directeurs pour conduire le changement : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Ludovic Silicani  ;  Frédéric Lenica  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2004

La gestion des régimes indemnitaires et la modulation des primes : conclusions du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le  1er avril 2004

Haut de page