Prisonnier

Etude sur les droits de l'homme dans la prison - Propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 1er mars 2004

Les bibliothèques des établissements pénitentiaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claudine Lieber ; Dominique Chavigny ; Inspection générale des Bibliothèques ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er janvier 2005

Programmes justice-santé : Evaluation des conventions départementales d'objectifs - Plan triennal 1999-2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Catherine Gorgeon ; Etienne Audebrand ; Christian Mouhanna ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er septembre 2003

Addictions en milieu carcéral : enquête sur la prise en charge sanitaire et sociale des personnes détenues présentant une dépendance aux produits licites ou illicites ou ayant une consommation abusive, 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ivana Obradovic ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er décembre 2004

Fresnes, mortalité des sortants : étude rétrospective de la mortalité des sortants de la maison d'arrêt de Fresnes - second volet de l'évaluation des unités pour sortants (UPS)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Johanne Prudhomme ; Pierre Verger ; Michel Rotily ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er janvier 2003

Prévention du suicide des personnes détenues : évaluation des actions mises en place et propositions pour développer un programme complet de prévention

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Louis Terra ; Ministère de la justice ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'activité 2003 du Ministère de la justice

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la justice

Remis le 1er juillet 2004

Infections à VIH, hépatites, toxicomanies dans les établissements pénitentiaires et état d'avancement de l'application de la loi du 18 janvier 1994 : rapport au Garde des sceaux et au Secrétaire d'Etat à la santé. Tomes I et II

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc Gentilini ; Jean Tcheriatchoukine ; Ministère de la justice ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le 1er novembre 1996

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le 1er juin 2003

Prise en charge des personnes infectées par le VIH : Recommandations du groupe d'experts - 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-François Delfraissy ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er juillet 2002

Rapport fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Mignon ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2003

Les peines alternatives à la détention, les modalités d'exécution des courtes peines, la préparation des détenus à la sortie de prison

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Luc Warsmann ; Ministère de la justice

Remis le 1er avril 2003

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