Prisonnier

L'organisation des soins aux détenus : rapport d'évaluation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Thomas Fatome ; Michel Vernerey ; Françoise Lalande ; Martine Valdes-Boulouque ; Blandine Froment ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juin 2001

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le 1er mars 2002

Rapport sur le transfèrement des détenus étrangers

Rapport officiel

Auteur(s) : Richard Dell'Agnola ; Ministère de la justice

Remis le 1er avril 1995

Inflation carcérale et aménagement des peines

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre Tournier ; Centre de Recherches sociologiques sur le Droit et les Institutions pénales (Paris)

Remis le 1er mai 1995

Rapport d'activité 1993-1994 de l'Inspection générale de l'administration

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration

Remis le 1er janvier 1995

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 10 février 2000. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Jacques Hyest ; Guy-Pierre Cabanel ; Sénat

Remis le 1er janvier 2000

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le 1er janvier 2001

L'Action culturelle en milieu pénitentiaire

Rapport interne

Auteur(s) : Léo Anselme ; Arsec (Lyon) ; Direction de l'Administration pénitentiaire ; Ministère de la Culture. Délégation au développement et aux formations

Remis le 1er février 1997

Rapport sur la prévention du suicide en milieu pénitentiaire

Rapport interne

Auteur(s) : Sandrine Zientara ; Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le 1er mai 1996

Amélioration du contrôle extérieur des établissements pénitentiaires : rapport au garde des Sceaux, ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Canivet ; Ministère de la justice

Remis le 1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation dans les prisons françaises. Tome I : rapport. Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Louis Mermaz ; Jacques Floch ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2000

Rapport sur les besoins d'hospitalisation des personnes incarcérées et le devenir de l'établissement d'hospitalisation public national de Fresnes

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marie-Caroline Bonnet-Galzy ; Françoise Lalande ; François Feltz ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er juin 1995

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