Prisonnier

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l’Europe) au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale

Remis le 19 septembre 2006

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 13 juillet 2006

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 6 juin 2006

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, lors de la première partie de la session ordinaire pour 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 3 mars 2006

Les conditions de la réinsertion professionnelle des détenus en France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Donat Decisier ; Conseil économique et social

Remis le 22 février 2006

Garde et réinsertion - La gestion des prisons

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 19 janvier 2006

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 24 juillet 2003

Rapport d'information (...) sur la mission de contrôle sur le compte de commerce de la Régie industrielle des établissements pénitentiaires (RIEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Loridant ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 21 février 2002

La sécurité des établissements pénitentiaires et des personnels

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Marc Chauvet ; Ministère de la justice

Remis le 1er octobre 2001

Rapport annuel sur le fonctionnement des établissements du programme 13000 : année 1996

Rapport interne

Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le 1er août 1998

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