Production

Production : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Diversification de la ressource protéique en alimentation humaine et animale - État des lieux et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Bardon  ;  Claire Gaudot  ;  François Vedeau  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la fiscalité environnementale et la démarche de concertation gouvernementale, Paris le 14 septembre 2012.

Déclaration

Discours de M. François Bayrou, président du Mouvement démocrate (Modem) et candidat à l'élection présidentielle de 2012, sur les questions de sécurité, le problème de la dette publique, la situation économique et sociale, la nécessité de relancer la production nationale, la politique de l'enseignement et la question des institutions, à Nancy le 21 mars 2012.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les grands projets d'usines de traitement du nickel en Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 8 décembre 2010. La sécurité de l'approvisionnement de la France en électricité lors des pics de consommation.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'énergie éolienne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Franck Reynier  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les dispositifs d'aides au cinéma et l'avance sur recettes, Paris le 13 janvier 2010.

Déclaration

Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats - 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benjamin Dessus  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2001

Directive Energies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Roy  ;  Josy Mazodier  ;  Alain Femenias  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. Code du cinéma et de l'image animée.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 29 mai 2009 sur l'adoption d'un programme de travail par la Conférence du désarmement.

Communiqué

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur les aides et le financement du cinéma, ainsi que sur les aides et avances aux industries musicales, Paris le 23 septembre 2008.

Déclaration

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