Produit agro alimentaire

Produit agro alimentaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la demande d'enregistrement de la dénomination « Gruyère » en appellation d'origine protégée (AOP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Fruteau  ;  Jean Gaubert  ;  Hervé Gaymard  ;  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, en réponse à une question sur l'alerte sanitaire lancée en Europe en raison de la propagation de la bactérie Eceh, au Sénat le 9 juin 2011.

Déclaration

Construction de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires : état d'avancement, méthodes, données - Rapport au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Philippe Chalmin  ;  Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la gastronomie, le rapport culturel avec l'alimentation et les arts culinaires, Paris le 22 février 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 décembre 2010. L'origine et la qualité des produits alimentaires.

Communiqué

Accompagnement du plan de rattrapage Mayotte 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Roland Lazerges  ;  Gilles Laudren  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les principaux axes de la politique en faveur du développement et de la valorisation des territoires ruraux, Avranches le 17 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de l'aménagement du territoire et la défense des produits sous appellation d'origine contrôlée (AOC) et des indications géographiques protégées (IGP), à Paris le 17 novembre 2009.

Déclaration

Programme d'aide alimentaire dans les départements d'Outre-mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patricia Vienne  ;  Emmanuelle Bour-Poitrinal  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2009

Propositions du Conseil national de l'alimentation pour la mise en oeuvre du programme national pour l'alimentation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Vallat  ;  Eric Briat  ;  Hervé de Charvet  ;  Pierre Combris  ;  Bertrand Hervieu  ;  Alain Blogowski  ;  Julia Gassie  ;  Pierre Sanner  ;  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Amélioration de la qualité nutritionnelle des produits alimentaires - Analyse de la démarche mise en oeuvre par la filière Bleu Blanc Coeur - Propositions pour une Agriculture à vocation Nutrition - Santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Lessirard  ;  Catherine Bouvier  ;  Jean-Yves Dupré  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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