Produit agro alimentaire

Produit agro alimentaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 21 octobre 2019. Lutte contre le gaspillage alimentaire.

Communiqué

Symbole graphique des régions ultrapériphériques (logo RUP)et autres modes de valorisation des productions ultramarines

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Champanhet  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 10 juillet 2019. Action en responsabilité pour prix abusivement bas et équilibre des relations commerciales.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 juillet 2019. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire.

Communiqué

Préparation de l’entrée en vigueur du règlement (CE) n°1924/2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

L’articulation entre le droit agroalimentaire et le droit du travail

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Les nouveaux facteurs légitimes de régulation du commerce international des denrées alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Comment mieux cerner et satisfaire les besoins des personnes intolérantes ou allergiques à certains aliments ?

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Comment mieux cerner et satisfaire les besoins des personnes intolérantes ou allergiques à certains aliments ?

Avis

Auteur(s) :  Sandrine Bize  ;  Gérard Pascal  ;  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la loi n° 2016-138 du 11 février 2016 relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Graziella Melchior  ;  Guillaume Garot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Observation de la formation des prix et des marges des produits alimentaires - Rapport au Parlement 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) sur l'application de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Baptiste Moreau  ;  Jérôme Nury  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

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