Produit phytosanitaire

Produit phytosanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les néonicotinoïdes, à l'Assemblée nationale le 30 octobre 2020.

Conférence de presse

Évaluation du troisième plan chlordécone et propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Branchu  ;  Marthe-Élisabeth Oppelt  ;  Catherine Mir  ;  Armand Renucci  ;  Henri-Luc Thibault  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Le réseau d'épidémiosurveillance financé par le plan Ecophyto - Réorientations à opérer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Lavarde  ;  Sylvie Malezieux  ;  Véronique Bellemain  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d’information déposé par la mission d’information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Fugit  ;  Jean-Baptiste Moreau  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur la politique agricole et la transition agroécologique, au Sénat le 20 février 2020.

Déclaration

Préfiguration de l'application de certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) aux Outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Lavarde  ;  Carol Buy  ;  Henri-Luc Thibault  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 25 juin 2019. Indépendance des activités de conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et dispositif de certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques

Communiqué

Conseil des ministres du 24 avril 2019. Mesures dans le champ du code rural et de la pêche maritime relatives aux produits phytopharmaceutiques, à la coopération agricole et au renforcement des contrôles relatifs à l'alimentation, la santé publique vétérinaire et la protection des végétaux.

Communiqué

Plan "Semences et plants pour une agriculture durable" : État des lieux des compétences de la recherche, de ses besoins, et de l'offre de formation initiale et continue

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Etienne Achille  ;  Sylvie Dutartre  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2019

Evaluation du dispositif réglementant l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yvan Aujollet  ;  Valérie Gervais  ;  France Mochel  ;  Michel Larguier  ;  Françoise Liebert  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Martin  ;  Gérard Menuel  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Utilisation des produits phytopharmaceutiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alexis Delaunay  ;  Catherine Mir  ;  Clémence Marty-Chastan  ;  Erik Rance  ;  Didier Guériaux  ;  Robert Tessier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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